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1. Vendeur
RAHMAN MD MASUDUR
Commerçant
10 Rue des Gardinoux
93300 Aubervilliers, France
SIREN : 838 043 628
SIRET : 838 043 628 00026
N° TVA intracommunautaire : FR21838043628
E-mail : contact@terrapaw.eu
2. Produits et prix
Les produits proposés sont décrits sur le site. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). [À VÉRIFIER : régime de TVA applicable.]
3. Commande
La commande est validée après acceptation des présentes CGV et paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé au client.
4. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par l’intermédiaire de Stripe. Les moyens de paiement disponibles sont affichés au moment du paiement.
5. Livraison
Livraison gratuite en France métropolitaine.
Les délais de livraison seront précisés ici dès leur confirmation par notre partenaire logistique. Ils vous seront également communiqués par e-mail.
Zone de livraison : France métropolitaine.
6. Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. [À COMPLÉTER : procédure, adresse de retour, prise en charge des frais de retour, délai et mode de remboursement, formulaire type de rétractation.]
7. Garanties légales
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la loi. [À COMPLÉTER : reproduire les mentions légales obligatoires.]
8. Service client
Par e-mail : contact@terrapaw.eu
9. Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu avec notre service client, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur suivant :
[À COMPLÉTER — MÉDIATEUR NON ENCORE DÉSIGNÉ] Renseignez le médiateur choisi dans Apparence > Personnaliser > TerraPaw™ > Informations légales.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.